REGLEMENT

Article 1 – Champ d’application

Les présentes conditions du règlement intérieur, détaillent les droits et obligations de l’ASSOCIATION LE CLAN STUDIO et de son adhérent (également ci-après désigné « l’Elève ») dans le cadre de son adhésion pour la saison 2026-2027:

- cours collectifs de Yoga, Pilates, Danse, Bike et Coaching privé : ateliers de yoga, danse, Pilates, bike, coaching privé - vente de produits dérivés.

Les présentes conditions s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations de services et de produits conclues par l’ASSOCIATION LE CLAN STUDIO avec l’Elève.

Elles s’appliquent, à l’exclusion de toute autre condition, du seul fait de l’adhésion par l’Elève qui reconnaît de ce fait en avoir pris connaissance et les accepter sans restriction, ni réserve.

Tout Élève âgé de moins de 18 ans devra, pour participer à un cours ou à un atelier, justifier d’une autorisation écrite de son représentant légal, accompagnée de la copie de la pièce d’identité de ce dernier.

Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

L’ASSOCIATION LE CLAN STUDIO se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales en publiant une nouvelle version sur le site.

Article 2 : Prestations proposées et produits vendus

Les prestations proposées par l’ASSOCIATION LE CLAN STUDIO sont celles qui sont présentées sur le site www.celiagarniercoach.fr

Elles comprennent notamment :

- des cours collectifs de yoga, Pilates, danse et bike.

- des coachings privés.

- des ateliers yoga, Pilates et danse.

S’agissant des cours, ces prestations sont proposées sous la forme :

d'un cours collectif à l'unité

d’une consommation cours collectifs à la carte de 10 cours (valable toute la saison)

d'un abonnement 1 cours par semaine

d'un abonnement 2 cours par semaine

d'un abonnement illimité en cours collectifs

d’un cours privé à l’unité

d'une consommation cours privés à la carte de 10 séances (valable toute la saison)

Les cours à l’unité et les cartes de cours collectifs ou les cours privé à l'unité ou en carte, ne sont ni remboursés ni échangés, sauf sur présentation d’un certificat médical.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas de raisons médicales antérieures à l’adhésion.

Les prestations proposées donnent lieu à réservation d’un cours ou d’un atelier, la réservation se faisant directement par téléphone au : 06.61.02.37.90, par email : leclanstudio@gmail.com

LE CLAN STUDIO peut également proposer la vente de produits dérivés, les offres de produits se faisant dans le studio.

Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles.

Les indications sur les disponibilités des produits sont fournies au moment de la passation de la commande au studio.

Article 3 : Prix

L’Elève est informé des prix et des conditions d’adhésion par voie d’affichage au studio et sur le site www.celiagarniercoach.fr, conformément aux dispositions de l’article L.112-1 du Code de la consommation.

Les prix des prestations proposées sur le site et affichés dans le studio sont des prix indiqués en euros et toutes taxes comprises.

Les prix des prestations et des produits sont eux en vigueur au moment de la commande de la prestation ou du produit par l’Élève.

Toute modification de tarif sera notifiée par affichage au studio et sur le site.

Article 4 - Cours : réservation et conditions d’annulation

L’Élève peut assister à un cours collectif sans avoir réservé sa place mais il est fortement conseillé de réserver sa place 24 heures à l’avance par téléphone au : 06.61.02.37.90 , par email : leclanstudio@gmail.com

L’Élève n’ayant pas réservé sa place pourra ne pas être admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte.

Une réservation à un cours collectif ou coaching privé peut être annulée au plus tard 24H avant le début du cours, sans retenue financière.

En cas d’annulation d’un cours sans respecter le délai d’annulation visé ci-dessus, le crédit du cours sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement par le studio, sauf sur présentation d’un certificat médical.

Article 5 : Espace de pratique

L'Elève aura à sa disposition des vestiaires afin de se changer dont l’utilisation est limitée à la durée du cours ou de l’atelier. Il est rappelé que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance particulière.

L’Elève reconnait avoir été informé du risque encouru de laisser tout objet de valeur dans l'espace de pratique.

Article 6 : Responsabilités

La pratique du yoga-du Pilates-du bike ou de la danse, comme toute pratique physique ou sportive, peut comporter des risques qui sont expressément acceptés par l’Elève.

L'Elève reconnait donc, être apte à la pratique des activités auxquelles il participe au sein du studio LE CLAN.

L’Elève décharge le studio de toute responsabilité en cas de blessures ou dommages occasionnés à sa personne du fait de la pratique de l’activité de yoga.

L’Elève s’engage à faire vérifier par un médecin son aptitude à pratiquer le yoga-Pilates-bike-danse, et à informer le studio de tout problème physique qu’il pourrait avoir et devant être prise en compte pour la pratique des disciplines dispensées dans le studio.

LE CLAN STUDIO pourra demander à l’Elève de fournir un certificat médical attestant de son aptitude à la pratique des disciplines proposées au sein du studio.

6.1. Assurances

LE CLAN STUDIO est assuré auprès de la compagnie d'assurances ABEILLE pour les dommages engageant sa responsabilité civile d’exploitation et sa responsabilité civile professionnelle.

La responsabilité civile d’exploitation a pour objet de garantir l'Elève contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l'exploitation de l’entreprise : dommages corporels, matériels et immatériels.

La responsabilité civile professionnelle a pour objet de garantir l'Elève contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait prestations de service de l’entreprise : dommages corporels, matériels et immatériels.

La responsabilité du studio ne pourra être recherchée en cas d'accident causé par l'Elève, en raison de l'inobservation de consignes de sécurité énoncées notamment par l'éducateur sportif ou de l'utilisation inappropriée des appareils ou des installations.

L'Elève est invité à souscrire une police d'assurance responsabilité civile personnelle le couvrant pour l'ensemble des dommages qu'il pourrait causer à des tiers, de son propre fait pendant l'exercice des activités au sein de LE CLAN STUDIO.

L'Elève reconnaît avoir été informé par le studio de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquelles leur pratique sportive peut les exposer conformément à l'article L.321-4 du Code du Sport.

6.2. Perte et vol

Il est rappelé expressément que les cabines de changement et l'espace accueil ne font l'objet d'aucune surveillance particulière par le studio et que l'Elève dépose ses effets personnels, dans l’enceinte du studio, sous sa seule responsabilité.

L’Elève reconnaît être informé qu'il est invité dans l'enceinte du studio, lors des cours, à déposer ses effets personnels dans l’espace prévu à cet effet sous clé dans les casiers.

LE CLAN STUDIO ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par l'Elève dans l'enceinte du studio, et en particulier dans l'espace accueil-cabines.

Article 7- Nullité d’une clause des conditions générales

La nullité de l’une des clauses des conditions générales de ventes n’entraîne pas la nullité des autres clauses des conditions générales de vente qui demeureront en vigueur entre les parties.

Article 8 : Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel de l’Elève sont traitées conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telles que modifiées par la loi 2004-801 du 6 août 2004 et aux dispositions du Règlement Européen de la Protection des Données.

L’Elève est informé, conformément aux dispositions ci-dessus énoncées, que les informations qu’il communique au studio, par le biais du site, sont nécessaires pour répondre à ses demandes, dans le cadre de la formation et l’exécution du contrat, et sont destinées à LE CLAN STUDIO à des fins de gestion administrative de l’activité de yoga, Pilates, bike, danse.

Les données à caractère personnel recueillies par LE CLAN STUDIO sont confidentielles, LE CLAN STUDIO s’engage à ne pas les communiquer à des tiers. Elles sont conservées pendant la durée des relations contractuelles avec l’Elève.

Conformément aux dispositions visées ci-dessus, l’Elève dispose d’un droit d’accès aux données, de rectification, de contestation, de suppression, de limitation, d’opposition au traitement des données, d’un droit à la portabilité des données le cas échéant, en écrivant à Mme Célia GARNIER ,chargée de la communication de l'Association LE CLAN STUDIO.

L’Elève est informé de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Article 9 : Les cookies

Le cookie est un fichier informatique qui a pour but de signaler une précédente visite sur le site. Le cookie ne permet pas d’identification ni ne constitue une information personnelle. Le cookie n’est utilisé par le studio que dans le but de personnaliser le service proposé.

L’Elève conserve la possibilité de s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet, ce qui peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Article 10 : Droits de la propriété intellectuelle et pédagogique

Le contenu du site est la propriété de LE CLAN STUDIO et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, publication, adaptation des éléments du site, du contenu pédagogique des cours enseignés, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation préalable écrite de LE CLAN STUDIO.

Toute exploitation non autorisée du site et des contenus pédagogiques ou de l’un de ses éléments sera considéré comme constitutif d’une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 11 : Litiges, droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et régie par la langue française pour leur interprétation.

Tout litige susceptible de résulter de l’application des conditions générales de vente sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

Article 12 : Règlement amiable des litiges

En cas de litige entre LE CLAN STUDIO et l’Elève, il y aura lieu de privilégier une solution amiable.

L’Elève est informé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel et ce en application de l’article L.612-1 du Code de la consommation.

Pour toute difficulté, L’Elève est invité à contacter préalablement Mme Célia GARNIER chargée de la communication de l'Association LE CLAN studio, à l’adresse mail suivante : leclanstudio@gmail.com